Mentions légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site arccao.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
DERNIÈRE MISE À JOUR — SEPTEMBRE 202601 — Éditeur du site
Le présent site est édité par ARC CAO, société représentée par son gérant, Matthieu Rochereau.
- Dénomination sociale : ARC CAO
- Forme juridique : EURL (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée)
- Capital social : 1 000 €
- Gérant : Matthieu Rochereau
- Adresse du siège social : Lieu-dit La Janverie, Le Louroux, 49370 Val d'Erdre-Auxence
- SIREN : 852 894 138
- SIRET (siège) : 852 894 138 00019
- RCS : 852 894 138 R.C.S. Angers
- TVA intracommunautaire : FR33 852 894 138
- Code APE/NAF : 71.12B — Ingénierie, études techniques
- Directeur de la publication : Matthieu Rochereau
- Contact : voir la page Contact (téléphone et email affichés après vérification anti-robot)
02 — Hébergement
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : OVH SAS
- Capital social : 50 000 000 €
- RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site web : ovhcloud.com
03 — Conception et réalisation
Conception graphique et développement du site réalisés pour ARC CAO. Polices utilisées : famille IBM Plex (Plex Sans, Plex Sans Condensed, Plex Mono), sous licence open source SIL Open Font License.
04 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, mises en plan, illustrations, charte graphique) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Matthieu Rochereau / ARC CAO ou de ses clients pour les visuels de réalisations présentés à titre de portfolio.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les marques et logos des logiciels et partenaires cités (SolidWorks, AutoCAD, Inventor, Creo, Solid Edge, CATIA, et logos clients) appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont mentionnés à titre purement informatif, sans lien de partenariat implicite.
05 — Données personnelles
Le traitement des données collectées via le formulaire de contact est détaillé dans la politique de confidentialité du site.
06 — Cookies
Ce site, dans sa version actuelle, ne dépose pas de cookie de mesure d'audience ou de publicité. Il n'utilise que des ressources techniques nécessaires à son fonctionnement (police de caractères chargée depuis Google Fonts).
07 — Limitation de responsabilité
ARC CAO s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exhaustivité des informations. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur son site.
08 — Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.